Décisons prises par Mme le Maire en vertu des délégations données par le Conseil Municipal

Décisions 2024

Décision 2024-001 Attribution du marché pour l'aménagement de la place Lot n°4
Décision 2024-002 Attribution du marché pour l'aménagement de la place CSPS
Décision 2024-003 Attribution du marché pour l'aménagement des RD 500, 19 et 109
Décision 2024-004 Agréement d'un soustraitant dans le cadre du marché d'aménagement des RD 500, 19 et 109
Décision 2024-005 Agréement d'un soustraitant dans le cadre du marché d'aménagement des RD 500, 19 et 109
Décision 2024-006 Attribution du marché pour la livraison des repas à la cantine
Décision 2024-007 Approbation de l'avenant n°1 Marché MOE aménagement des RD 500, 19 et 109
Décision 2024-008 Approbation de l'avenant n°1 Marché AMO aménagement des RD 500, 19 et 109
Décision 2024-009 Abrogée par décision n° 2024-010
Décision 2024-010 Souscription d'un emprunt auprès de La Banque Postale
Décision 2024-011 Virement de crédit
Décision 2024-012 Approbation de l'avenant n°1 Marché aménagement RD 500 Eiffage
Décision 2024-013 Virement de Crédit

Décisions 2025

Décision 2025-001 Plan de financement RD 500 2°Tranche
Décision 2025-002 Attribution du marché CSPS pour l'aménagement des RD 500 2° Tranche
Décision 2025-003 Réalisation d'une ligne de trésorerie
Décision 2025-004 Approbation de l'avenant n°1 SPL30 pour MOE aménagement des RD 500, 19 et 109
Décision 2025-005 Tarifs des festivités
Décision 2025-006 Attribution du marché 2° tranche sur l'aménagement des RD 500, 19 et 109
Décision 2025-007 Approbation d'un sous traitant sur le marché RD 500 2°Tranche
Décision 2025-008 Virement de crédits Budget Principal
Décision 2025-009 Libération de la retenue de garantie sur l'aménagement RD500 1°Tranche
Décision 2025-010 Approbation d'un sous traitant sur le marché RD 500 2°Tranche
Décision 2025-011 Approbation de l'avenant n°1 EIFFAGE aménagement RD 500 2°Tranche
Décision 2025-012 Approbation d'un sous traitant sur le marché RD 500 2°Tranche
Décision 2025-013 Approbation d'un sous traitant sur le marché RD 500 2°Tranche
Décision 2025-014 Approbation de l'avenant n°2 EIFFAGE aménagement RD 500 2°Tranche
Décision 2025-015 Modification acte de sous-traitance sur le marché RD 500 2°Tranche
Décision 2025-016 Modification acte de sous-traitance sur le marché RD 500 2°Tranche
Décision 2025-017 Modification acte de sous-traitance sur le marché RD 500 2°Tranche